Dérogation au 12e programme d’intervention de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée pour les territoires en crise hydrique
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plus
Catégorie : Question écrite
Patientes victimes d’effets indésirables comme suite à la prise de progestatifs de synthèse
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusCentres de prise en charge des auteurs de violences conjugales
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusConséquences fiscales des fraudes au système d’immatriculation des véhicules
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusUsurpations d’habilitation au Système d’immatriculation des véhicules (SIV)
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusAccès au grade d’attaché territorial hors classe dans les communes de moins de 10 000 habitants
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusConflits d’usage dans les territoires de montagne
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusDysfonctionnements répétés du guichet unique de l’institut national de la propriété industrielle
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusDissociation de la vente des logements et des places de stationnement
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusDirective du Parlement européen relative aux associations transfrontalières européennes
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusFinancement de l’enseignement agricole privé et risques de fermeture d’établissements
Question de Mme Lauriane Josende (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plusAdaptation de la formation obligatoire pour les anciens gendarmes lauréats du concours de policier municipal
Question de Mme JOSENDE Lauriane (Pyrénées-Orientales – Les Républicains) publiée le...
En savoir plus